Politique de confidentialité

PROPRIÉTAIRE ET AUTEUR DE L’OFFRE

Carole Lamour
Les Écuries de Bois Dieu
Siège social : 89 Chemin Neuf 69380 Lissieu
ecuriesdeboisdieu@orange.fr
06 07 21 29 54

 

2. Informations personnelles

« Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site. L’utilisation du site www.ecuriesdeboisdieu.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Les Écuries de Bois Dieu, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement par le responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. SERVICES FOURNIS

Les Écuries de Bois Dieu proposent des services tels que des cours d’équitation débutants et confirmés, passages de galops, stages, sorties en compétitions. Le site https://ecuriesdeboisdieu.fr s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site ont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Propriété intellectuelle

Tous les textes, photographies, vidéos, commentaires, ouvrages, logo et images reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf autorisation par Les Écuries de Bois Dieu, toute utilisation ou reproduction partielle ou totale sans cette autorisation entrainera des poursuites.

 

5. Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. Les Écuries de Bois Dieu ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

6. Politique de confidentialité

Les informations demandées au client sur le formulaire de contact sont nécessaires au traitement de celle-ci.

Toutefois, ces informations sont gardées strictement confidentielles par Les Écuries de Bois Dieu et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 et celle du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. Les Écuries de Bois Dieu.

 

7. Liens hypertexte

Le site www.ecuriesdeboisdieu.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, le site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

8. Cookies

Lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre navigateur. Les cookies sont des fichiers de petites tailles déposés sur l’ordinateur de l’utilisateur, qui ne permettent pas l’identification mais qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Les cookies ne contiennent pas de données permettant d’identifier l’utilisateur. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les préférences de votre navigateur ou être prévenu avant d’accepter les cookies, au risque néanmoins de ne pouvoir bénéficier de toutes les fonctionnalités du site.

 

9. Données personnelles

Les Écuries de Bois Dieu s’engage à assurer la confidentialité des informations fournies pour garantir le respect de la vie privée et des libertés des droits fondamentaux des personnes.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Les Écuries de Bois Dieu n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent en vous adressant auprès de : 
Les Écuries de Bois Dieu – 89 Chemin Neuf 69380 LISSIEU.

Les Écuries de Bois Dieu s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, www.ecuriesdeboisdieu.fr reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Nous effectuons sur l’ensemble du site un suivi en ayant recours à Google Analytics dans le but d’analyser les visites et différentes statistiques relatives à la fréquentation du site.